Mentions légales
EDITEUR :
Ce site est édité par Richard VERBA:
SIRET : 333 731 552 R.C.S. LE MANS
Siège social :932 Route des Montignés « Les Péchetières » 72390 DOLLON
Tel. : 06 08 69 01 59
CREDITS :
https://www.verba-abstrait.com est l’adresse Internet officielle du site de Richard VERBA.
Directeur de la publication : VERBA
HEBERGEMENT :
OVH
2 Rue Kellermann, BP 80157, 59053 ROUBAIX,CEDEX 1
Tél : 09 72 10 10 07
CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT :
Katerina Kobzar-Brice Agence Web pour Artisans et Consultants Création de Site Web &
Promotions sur Internet m: + 33 6 23 30 40 43, 12 place Imbach, SynerJ, 49000 Angers,
www.webmedia-anjou.fr katerina@webmedia-anjou.fr
CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
Richard VERBA
CONDITIONS D’UTILISATION :
Toute personne qui accède au site de Richard VERBA (https://www.verba-abstrait.com) (ci-après
« le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou
transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment
celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la
haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété
intellectuelle, …). Richard VERBA n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu
diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en
vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite
de Richard VERBA qui ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien
hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de
litige.
PROPRIETE :
La présentation et le contenu du site https://www.verba-abstrait.com constituent, ensemble, une
œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et
industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des
marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins,
photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations
représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont,
selon les cas, propriété de Richard VERBA ou de tiers ayant autorisé Richard VERBA à les
utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation,
modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments
(y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et
écrit de Richard VERBA, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des
dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou
intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et
d’une amende de 300.000 euros.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
Richard VERBA vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives
recueillies sur le Site : www.verba-abstrait.com, Mail : verba.abstrait@gmail.com, nécessaires
au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la
loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données,
destinées à Richard VERBA, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière
automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos
produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing.
Richard VERBA peut être amené à transmettre les informations collectées à des tiers,
notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon
fonctionnement du Site.
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice
de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à
Richard VERBA
4, « Les Péchetières »
72390 DOLLON